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Brevet européen · EP3421074 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3421074
Numéro de demande
EP17756331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
20 mars 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 37/00 (2006.01)
A61F 13/00 (2024.01)
Priorité
JP 2016033441 24.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/005510 15.02.2017
Publication PCT
WO2017/145891 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Hisamitsu Pharmaceutical Co. Inc.

Hisamitsu Pharmaceutical Co., Inc.

408, Tashirodaikan-machi, Tosu-shi, Saga 841-0017, JP

Inventeur

TOKUMOTO Seiji

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP

TAJIMA Takuya

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP

YAMAMOTO Naoki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP

KURIYAMA Kazuki

Tsukuba-shi Ibaraki 305-0856, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.