LEITUNG FÜR NEUROMODULATION
Brevet européen · EP3421079 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3421079
- Numéro de demande
- EP17178941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 16 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- ONWARD Medical B.V., High Tech Campus 32, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → ONWARD Medical N.V., High Tech Campus 32, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
DECKERS, Sjaak
5656 Eindhoven, NL
DELATTRE, Vincent
5656 Eindhoven, NL
BAKKER, Bert
5656 Eindhoven, NL
GANTY, Damien
5656 Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.