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Brevet européen · EP3421174 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3421174
Numéro de demande
EP17756444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
9 août 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 37/24 (2012.01)
B24B 19/26 (2006.01)
B24D 13/14 (2006.01)
B24B 37/22 (2012.01)
B24B 29/00 (2006.01)
B24B 29/02 (2006.01)
B24B 37/26 (2012.01)
Priorité
JP 2016036182 26.02.2016
JP 2016036183 26.02.2016
JP 2016066307 29.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006224 20.02.2017
Publication PCT
WO2017/146006 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  3. 9 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

Parties

Titulaire

FUJIMI INCORPORATED

Fujimi Incorporated

1-1 Chiryo 2-chome Nishibiwajima-cho, Kiyosu-shi, Aichi 452-8502, JP

Inventeur

KAMADA, Toru

Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP

HORIBE, Takashi

Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP

KATAYAMA, Koji

Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP

MORINAGA, Hitoshi

Kiyosu-shi Aichi 452-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.