DISPOSITIF DE FREIN DE SECOURS À COUPLE VARIABLE
Brevet européen · EP3421311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3421311
- Numéro de demande
- EP18179955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/14 (2006.01)B60T 17/04 (2006.01)B60T 13/22 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)
- Priorité
- FR 1755911 27.06.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
HEREN, Jean
60410 Verberie, FR
PRIGENT, André
60410 Verberie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.