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Brevet européen · EP3421380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3421380
Numéro de demande
EP18186946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
2 janv. 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/02 (2006.01)
B65B 11/02 (2006.01)
B65B 43/58 (2006.01)
Priorité
US 41844810 P 01.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Kellogg Company

One Kellogg Square P.O.B. Box 3599, Battle Creek, MI 49016-3599, US

Inventeur

OURS, David, C.

Marshall, MI Michigan 49068, US

JUNTUNEN, Sharon, B

Portage, MI Michigan 49024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.