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Brevet européen · EP3421691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3421691
Numéro de demande
EP18178207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2018
Publié
2 janv. 2019
Délivré
16 sept. 2020
Radié
20 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017114543 29.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2022

  2. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Inventeur

Nieland, Dirk

45549 Sprockhövel, DE

Wüllner, Hermann-Josef

42111 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.