KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3421797 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3421797
- Numéro de demande
- EP18188889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2009
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 4 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)C10M 171/00 (2006.01)F04B 39/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 18/02 (2006.01)C10N 30/02 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008070238 18.03.2008
- Divisionnaire de
- EP09721969
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Titulaire
Daikin Industries, Ltd.
Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP
Inventeur
Matsuura, Hideki
Osaka, 592-8331, JP
Tanaka, Masaru
Osaka, 592-8331, JP
Hara, Hideki
Osaka, 592-8331, JP
Shibaike, Kouji
Shiga, 525-8526, JP
Ohnuma, Youichi
Shiga, 525-8526, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.