KOLBENRING
Brevet européen · EP3421846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3421846
- Numéro de demande
- EP17756486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 9/20 (2006.01)F02F 5/00 (2006.01)F16J 9/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016035276 26.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006379 21.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/146048 31.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
FUJITA Masaaki
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.