DRUCKERFASSUNGSVORRICHTUNG UND DRUCKERFASSUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3421961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3421961
- Numéro de demande
- EP17756481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 27 juil. 2022
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 19/14 (2006.01)G01L 23/10 (2006.01)G01L 23/22 (2006.01)G01L 19/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016034251 25.02.2016JP 2016059172 23.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006358 21.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/146043 31.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 27 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.