PAPIERBOGENVERARBEITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3422304 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3422304
- Numéro de demande
- EP17756517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2017
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 7 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G07D 9/00 (2006.01)G07D 3/00 (2006.01)G07D 7/00 (2016.01)G07D 11/00 (2019.01)G07D 11/32 (2019.01)G07D 11/50 (2019.01)G07D 11/60 (2019.01)G07D 11/28 (2019.01)
- Priorité
- JP 2016031008 22.02.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/006511 22.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/146079 31.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 7 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.07.2021
Parties
Inventeur
MATSUMOTO, Yasuhiro
Himeji-shi Hyogo 670-8567, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.