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Brevet européen · EP3422401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422401
Numéro de demande
EP17756570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2017
Publié
2 janv. 2019
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01L 23/36 (2006.01)
H01L 23/12 (2006.01)
H01L 23/14 (2006.01)
H01L 23/15 (2006.01)
H01L 23/373 (2006.01)
Priorité
JP 2016036032 26.02.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/006763 23.02.2017
Publication PCT
WO2017/146132 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 29 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

National Institute of Advanced Industrial Science and Technology

3-1, Kasumigaseki 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8921, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

AKEDO, Jun

Tsukuba-shi Ibaraki 3058560, JP

TSUDA, Hiroki

Tsukuba-shi Ibaraki 3058560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.