HALBLEITERBAUELEMENT
Brevet européen · EP3422406 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3422406
- Numéro de demande
- EP18178761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H01L 23/522 (2006.01)H10D 84/00 (2025.01)H10D 1/47 (2025.01)
- Priorité
- JP 2017125211 27.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
Hashimoto, Chiemi
Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP
Yayama, Kosuke
Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP
Tsuneno, Katsumi
Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP
Matsuzaki, Tomokazu
Koutou-ku, Tokyo 135-0061, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.