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Brevet européen · EP3422486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3422486
- Numéro de demande
- EP18179706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2018
- Publié
- 2 janv. 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/74 (2006.01)H01R 12/72 (2011.01)
- Priorité
- JP 2017127022 29.06.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Matsumoto, Tsugumi
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP
Funayama, Tomoyuki
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
Kato, Katsuhiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8535, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.