ÜBERWACHUNGSSYSTEM UND ÜBERWACHUNGSVERFAHREN

Brevet européen · EP3422504 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422504
Numéro de demande
EP16891439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
2 janv. 2019
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02B 13/065 (2006.01)
G01R 31/12 (2020.01)
H01C 7/12 (2006.01)
H02H 3/04 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/055386 24.02.2016
Publication PCT
WO2017/145282 31.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 28 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.02.2020

  7. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Inventeur

FUJII, Shigeo

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.