DREHFELDMASCHINE

Brevet européen · EP3422542 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422542
Numéro de demande
EP18000544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
2 janv. 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02K 3/47 (2006.01)
H02K 16/02 (2006.01)
H02K 21/12 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
Priorité
DE 102017006194 30.06.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

Drubel, Oliver

44263 Dortmund, DE

Schmülling, Stefan

44263 Dortmund, DE

Dreihaus, Uwe

44263 Dortmund, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.