CONVERTISSEUR AC/DC RÉVERSIBLE À TRIACS

Brevet européen · EP3422555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422555
Numéro de demande
EP18178861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2018
Publié
2 janv. 2019
Délivré
4 août 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 7/5388 (2007.01)
H02M 7/797 (2006.01)
Priorité
FR 1756179 30.06.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 15 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  3. 4 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Inventeur

JOUVE, David

37360 Saint-Antoine-Du Rocher, FR

BENABDELAZIZ, Ghafour

37700 Tours, FR

REYMOND, Cédric

37100 Tours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.