VEGANES KÄSEANALOGON

Brevet européen · EP3422865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422865
Numéro de demande
EP17715802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23C 20/02 (2006.01)
Priorité
EP 16158105 01.03.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050124 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/150973 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2024

    Statut du fascicule

    Statut du fascicule
    Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  2. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  3. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

Coöperatie AVEBE U.A.

Coöperatie Avebe U.A.

Prins Hendrikplein 20, 9641 GK Veendam, NL

Inventeur

BERGSMA, Jacob

9641 GK Veendam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.