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Brevet européen · EP3422971 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3422971
Numéro de demande
EP17708468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
US 201662301741 P 01.03.2016
US 201715402396 10.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/054753 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/149007 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 3 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 29 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 29.12.2020

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Hirsch Dynamics Holding AG

Etzelstrasse 17, 8832 Wollerau

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

BÜRGER, Heinz

9020 Klagenfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.