ERSATZ EINER KNIEKOMPONENTE
Brevet européen · EP3423008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423008
- Numéro de demande
- EP17710033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 4 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- GB 201603608 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050530 28.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/149286 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2019
Parties
Inventeur
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
Thornton Cleveleys Lancashire FY5 4QD, GB
3303 Jegenstorf
4513 Langendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.