LEICHTES TRAGBARES VENTILATORSYSTEM
Brevet européen · EP3423137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423137
- Numéro de demande
- EP17759377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 28 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662300933 P 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/050249 27.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/149532 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 7 mars 2023
Titulaire
- Titulaire
- Inovytec Medical Solutions Ltd., 3 Hanagar Street, 4501306 Hod Hasharon, Israël → Inovytec Medical Solutions Ltd., 5 HaTidhar Street, Industrial Zone, Raanana 4366507, Israël
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
Parties
Inventeur
6939209 Tel Aviv, IL
4422111 Kfar Saba, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.