MELANGEUR SANS PALE ET PROCÉDÉ
Brevet européen · EP3423180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423180
- Numéro de demande
- EP17707075
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01F 29/00 (2022.01)B01F 29/62 (2022.01)
- Priorité
- FR 1651703 01.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054813 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/149034 08.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 18 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 26 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Centre National de la Recherche Scientifique CNRS
3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR
58, boulevard Charles Livon Marseille 7, 13284 Marseille Cedex 07, FR
Technopole de Château Gombert 38, Rue Frederic Joliot Curie, 13013 Marseille, FR
Inventeur
13380 Plan de Cuques, FR
Melbourne Victoria 3183, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.