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Brevet européen · EP3423193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423193
Numéro de demande
EP17711877
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
20 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 12/02 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
B05B 12/08 (2006.01)
B05B 5/053 (2006.01)
B05B 7/12 (2006.01)
B05B 7/24 (2006.01)
Priorité
US 201662302044 P 01.03.2016
US 201715445672 28.02.2017
Demande PCT
PCT/US2017/020177 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/151753 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Inventeur

YOUNG II, Roy Earl

Indianapolis, Indiana 46234, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.