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Brevet européen · EP3423215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423215
- Numéro de demande
- EP16834173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2016
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 24 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B22D 17/04 (2006.01)B22D 17/22 (2006.01)B22D 17/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016103618 01.03.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100598 19.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/148457 08.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 5 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 24 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
Parties
Inventeur
KUSIC, Igor
35108 Allendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.