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Brevet européen · EP3423289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423289
Numéro de demande
EP17707169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
29 janv. 2020
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 23/06 (2006.01)
B43K 29/05 (2006.01)
B43K 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016002439 01.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000243 21.02.2017
Publication PCT
WO2017/148574 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Schneider Schreibgeräte GmbH

Schwarzenbach 9, 78144 Schramberg, DE

Inventeur

WINTERMANTEL, Patrick

78144 Schramberg-Tennenbronn, DE

KOPP, Klaus

78052 Villingen-Schwenningen / Rietheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.