KAMERA MIT EINEM GEHÄUSE, EINER LEITERPLATTE UND EINEM HAUBENARTIGEN, ELASTISCHEN HALTEELEMENT, KRAFTFAHRZEUG UND VERFAHREN ZUR MONTAGE EINER KAMERA
Brevet européen · EP3423306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423306
- Numéro de demande
- EP17708745
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 11/04 (2006.01)H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016103965 04.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054902 02.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/149075 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
PERCIVAL, Simon
Tuam County Galway, IE
MCFADDEN, Sean
Westport Mayo, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.