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Brevet européen · EP3423359 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423359
- Numéro de demande
- EP17713778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 29 févr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 23/20 (2006.01)B65B 41/06 (2006.01)B65B 43/44 (2006.01)B65B 51/02 (2006.01)B65B 49/00 (2006.01)B65B 49/08 (2006.01)B65D 85/46 (2006.01)B65B 11/58 (2006.01)B65B 5/02 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B65B 11/48 (2006.01)B65B 11/54 (2006.01)B65B 59/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20161231 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051077 24.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/149422 08.09.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
TORO, Andrea
41042 Fiorano Modenese (Modena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.