KLAPPDECKELBEHÄLTER UND ZUSCHNITT
Brevet européen · EP3423379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423379
- Numéro de demande
- EP17707253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/10 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)
- Priorité
- EP 16157933 29.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054220 23.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/148801 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
EMMETT, Robert
2000 Neuchâtel
GANZHA, Andriy
Kharkiv 61099, UA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.