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Brevet européen · EP3423383 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423383
Numéro de demande
EP17713896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
19 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016103803 03.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054786 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/149021 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 22 déc. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.12.2022

  7. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Spaleck GmbH & Co. Kommanditgesellschaft

Robert-Bosch-Strasse 15, 46397 Bocholt, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

TETIET, Stefan

46395 Bocholt, DE

LAKE, Christian

46399 Bocholt, DE

HALLADIN, Jörg

46397 Bocholt, DE

STENING, Frederik

48720 Rosendahl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.