BACE1-HEMMER
Brevet européen · EP3423450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423450
- Numéro de demande
- EP17706829
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 413/04 (2006.01)C07D 213/85 (2006.01)C07D 413/14 (2006.01)A61K 31/5355 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 19/02 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16158075 01.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054541 28.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/148878 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.