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Brevet européen · EP3423578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423578
Numéro de demande
EP17708763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
29 avr. 2020
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
C40B 30/04 (2006.01)
C40B 40/02 (2006.01)
Priorité
EP 16158782 04.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/055002 03.03.2017
Publication PCT
WO2017/149117 08.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

PRASSLER, Josef

82110 Germering, DE

MÜLLER, Roger

81829 München, DE

BÜLTMANN, Andreas

82152 Planegg, DE

MOOSMEIER, Markus

94405 Landau a.d. Isar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.