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Brevet européen · EP3423578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423578
- Numéro de demande
- EP17708763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C40B 30/04 (2006.01)C40B 40/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16158782 04.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055002 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/149117 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
PRASSLER, Josef
82110 Germering, DE
MÜLLER, Roger
81829 München, DE
BÜLTMANN, Andreas
82152 Planegg, DE
MOOSMEIER, Markus
94405 Landau a.d. Isar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.