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Brevet européen · EP3423648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423648
- Numéro de demande
- EP17711900
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 41/00 (2006.01)E05C 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662303034 P 03.03.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/020372 02.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/151868 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
CARABALONA, Eric
Kenilworth Warwickshire CV8 2XP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.