DREHTÜR
Brevet européen · EP3423661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423661
- Numéro de demande
- EP17717003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E06B 3/90 (2006.01)E06B 3/50 (2006.01)
- Priorité
- NL 2016353 02.03.2016
- Demande PCT
- PCT/NL2017/050125 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/150974 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.07.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
1742 RK Schagen, NL
1135 JA Edam, NL
1447 HP Purmerend, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.