WÄRMEPUMPE MIT EINER MOTORKÜHLUNG

Brevet européen · EP3423763 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423763
Numéro de demande
EP17709021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 30/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016203408 02.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054626 28.02.2017
Publication PCT
WO2017/148934 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Dr. Burkhard Bogensberger, GEBAUER BOGENSBERGER Patentanwälte AG, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein → Dr. Burkhard Bogensberger, Bogensberger Patent- & Markenbüro, Widagass 47, Gamprin-Bendern, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  5. 24 févr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Burkhard Bogensberger, GEBAUER BOGENSBERGER Patentanwälte AG, Widagass 47, 9487 Gamprin-Bendern, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 24.02.2025

  6. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Vertiv S.r.l.

Via Leonardo da Vinci 16/18, 35010 Piove di Sacco, (PD), IT

Mandataire

Dr. Burkhard Bogensberger

Gamprin-Bendern, LI

Inventeur

KNIFFLER, Oliver

82054 Sauerlach, DE

SEDLAK, Holger

82054 Lochhofen / Sauerlach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.