KLAPPSCHAFT FÜR EINE PISTOLE
Brevet européen · EP3423776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423776
- Numéro de demande
- EP17711069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41C 23/04 (2006.01)F41C 23/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201662303028 P 03.03.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/060050 02.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/147636 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 30 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
KEDAIRY, Faisal
1010 Vienna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.