MISCROSCOPIE OPTIQUE NON-LINÉAIRE QUANTITATIVE
Brevet européen · EP3423882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423882
- Numéro de demande
- EP17709408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 28 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 21/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1651850 04.03.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/055058 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/149142 08.09.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
VUILLEMIN, Nelly
Verdun, QC, H4G 3A4, CA
SCHANNE-KLEIN, Maire-Claire
91370 Verrières-le-Buisson, FR
MAHOU, Pierre
91300 Massy, FR
SUPATTO, Willy
91190 Gif-sur-Yvette, FR
BEAUREPAIRE, Emmanuel
91120 Palaiseau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.