MISCROSCOPIE OPTIQUE NON-LINÉAIRE QUANTITATIVE

Brevet européen · EP3423882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3423882
Numéro de demande
EP17709408
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
11 nov. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 1651850 04.03.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/055058 03.03.2017
Publication PCT
WO2017/149142 08.09.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

VUILLEMIN, Nelly

Verdun, QC, H4G 3A4, CA

SCHANNE-KLEIN, Maire-Claire

91370 Verrières-le-Buisson, FR

MAHOU, Pierre

91300 Massy, FR

SUPATTO, Willy

91190 Gif-sur-Yvette, FR

BEAUREPAIRE, Emmanuel

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.