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Brevet européen · EP3423883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3423883
- Numéro de demande
- EP16892007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/00 (2006.01)H01L 33/50 (2010.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2016/075313 02.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/147816 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
BAI, Shengyuan
Shanghai 200131, CN
ZHANG, David
Shanghai 200131, CN
CAO, Ying
Shanghai 200131, CN
LI, Lennon
Shanghai 200131, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.