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Brevet européen · EP3424211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3424211
- Numéro de demande
- EP17711761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/3745 (2011.01)
- Priorité
- CH 2712016 03.03.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051129 27.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/149433 08.09.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 23 déc. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Insightness AG, Max-Högger-Strasse 6, 8048 Zurich → Sony Advanced Visual Sensing AG, Max-Högger-Strasse 6, 8048 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.