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Brevet européen · EP3424266 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3424266
Numéro de demande
EP17709928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
20 janv. 2021
Radié
25 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/44 (2006.01)
H05B 3/82 (2006.01)
H05B 3/42 (2006.01)
H05B 3/48 (2006.01)
H05B 3/50 (2006.01)
Priorité
DE 102016002569 04.03.2016
DE 102016111258 20.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/054760 01.03.2017
Publication PCT
WO2017/149008 08.09.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  2. 25 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

SCHLACHTER, Ulrich

76863 Herxheim-Hayna, DE

LE COENT, Patrick

67435 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.