HEIZPATRONE MIT EINEM SCHUTZROHR
Brevet européen · EP3424266 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3424266
- Numéro de demande
- EP17709928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 20 janv. 2021
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/44 (2006.01)H05B 3/82 (2006.01)H05B 3/42 (2006.01)H05B 3/48 (2006.01)H05B 3/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016002569 04.03.2016DE 102016111258 20.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/054760 01.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/149008 08.09.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 20 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
Parties
Inventeur
SCHLACHTER, Ulrich
76863 Herxheim-Hayna, DE
LE COENT, Patrick
67435 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.