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Brevet européen · EP3424307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3424307
Numéro de demande
EP18165835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2012
Publié
9 janv. 2019
Délivré
9 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01J 5/00 (2006.01)
A01K 1/12 (2006.01)
Priorité
US 201113095983 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

Technologies Holdings Corp.

3737 Willowick Road, Houston, TX 77019, US

Inventeur

VAN DER SLUIS, Peter Willem

8271 PP IJsselmuiden, NL

GROENSMA, Ype

8441 CA Heerenveen, NL

HOFMAN, Henk

8531 PC Lemmer, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.