VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES KAUGUMMIPELLETS

Brevet européen · EP3424339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3424339
Numéro de demande
EP18181528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2018
Publié
9 janv. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
2 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A23G 4/18 (2006.01)
A23G 7/02 (2006.01)
A23G 4/04 (2006.01)
Priorité
LU 100332 06.07.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 27 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

  7. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

BASILICO, Christian

12051 Alba, IT

PAVESI, Enrico

12051 Alba, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.