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Brevet européen · EP3424571 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3424571
Numéro de demande
EP18188763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
9 janv. 2019
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A63F 13/24 (2014.01)
A63F 13/98 (2014.01)
Priorité
US 201361826087 P 22.05.2013
US 201361882171 P 25.09.2013
Divisionnaire de
EP14730089
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Ironburg Inventions Limited

10 Market Place, Wincanton, Somerset BA9 9LP, GB

Inventeur

Ironmonger, Duncan

Suwanee, GA Georgia GA 33024, US

Burgess, Simon

Cossington, Leicestershire LE7 4SP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.