PANEEL FÜR EIN FLUGGERÄT
Brevet européen · EP3424699 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3424699
- Numéro de demande
- EP18000545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2018
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/22 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 27/04 (2006.01)B32B 3/18 (2006.01)B64C 1/00 (2006.01)C08J 5/24 (2006.01)B60Q 3/74 (2017.01)B60Q 3/20 (2017.01)B60Q 3/43 (2017.01)
- Priorité
- DE 102017006491 08.07.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Inventeur
Staudigel, Norbert
89233 Neu-Ulm, DE
Pfetscher, André
89079 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.