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Brevet européen · EP3424871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3424871
Numéro de demande
EP18177585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2018
Publié
9 janv. 2019
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B66D 1/39 (2006.01)
B66C 11/16 (2006.01)
B66C 19/00 (2006.01)
E02B 8/02 (2006.01)
E02B 9/00 (2006.01)
B08B 1/00 (2024.01)
Priorité
AT 15417 U 05.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hans Künz GmbH

Gerbestrasse 15, 6971 Hard (Vbg.), AT

Inventeur

Klapper, Georg

6971 Hard, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.