FETT- ODER ÖLZUSAMMENSETZUNG MIT ANTIOXIDATIVEN EIGENSCHAFTEN

Brevet européen · EP3425033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425033
Numéro de demande
EP17760023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
21 janv. 2026
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11B 5/00 (2006.01)
A23D 7/00 (2006.01)
C09K 15/00 (2006.01)
A23D 7/005 (2006.01)
A23D 7/01 (2006.01)
Priorité
WO PCT/JP2016/056457 02.03.2016
JP 2016115392 09.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/007906 28.02.2017
Publication PCT
WO2017/150558 08.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Inventeur

KATO, Masaharu

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2436, JP

MORIKAWA, Miwako

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2436, JP

SUGIYAMA, Masahiro

Tsukubamirai-shi Ibaraki 300-2436, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.