GEWINDEELEMENT, BEFESTIGUNGSELEMENT UND PFEIL

Brevet européen · EP3425218 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425218
Numéro de demande
EP17759602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F16B 39/30 (2006.01)
A63B 65/02 (2006.01)
F42B 6/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016040439 02.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/004804 09.02.2017
Publication PCT
WO2017/150131 08.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Serizawa, Jinta

6-30 Sekihara 1-chome Adachi-ku, Tokyo 123-0852, JP

Inventeur

SERIZAWA, Jinta

Adachi-ku Tokyo 123-0852, JP

TEJIMA, Yoshitaro

Kashiwa-shi Chiba 277-0088, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.