MÉCANISME HORLOGER

Brevet européen · EP3425227 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425227
Numéro de demande
EP17179985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
9 janv. 2019
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 19/00 (2006.01)
F16D 3/04 (2006.01)
F16D 3/12 (2006.01)
F16D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

FRACHEBOUD, Blaise

CH-1228 Plan-les-ouates

ZBYLUT, Ludovic

F-74330 Poisy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.