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Brevet européen · EP3425281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3425281
- Numéro de demande
- EP17179478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2017
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 2 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23R 3/28 (2006.01)F23R 3/34 (2006.01)F23R 3/50 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 2 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.