THERMISCHES WÄRMESPEICHERSYSTEM

Brevet européen · EP3425319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425319
Numéro de demande
EP18184638
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2013
Publié
9 janv. 2019
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F28D 20/02 (2006.01)
F03G 6/06 (2006.01)
F03D 9/18 (2016.01)
F24S 20/20 (2018.01)
F03D 9/10 (2016.01)
F24S 60/00 (2018.01)
Priorité
US 201261659953 P 14.06.2012
US 201313781690 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  5. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Sunlight Power Inc.

630 Camino Ynez, Solana Beach, CA 92075, US

Baldwin, David

Solana Beach, CA 92075, US

Inventeur

BALDWIN, David

Solana Beach, CA California 92075, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.