KOMPONENTENVERWALTUNGSSYSTEM, KOMPONENTENVERWALTUNGSSERVER, KOMPONENTENVERWALTUNGSVERFAHREN UND SERVIERTABLETT

Brevet européen · EP3425463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425463
Numéro de demande
EP16892466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 févr. 2016
Publié
9 janv. 2019
Délivré
12 juil. 2023
Radié
24 sept. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
G06Q 50/04 (2012.01)
B25H 3/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/056128 29.02.2016
Publication PCT
WO2017/149621 08.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2024

  2. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

NISHIOKA,Masaaki

Kyoto 613-0034, JP

SARUYAMA, Masaaki

Tokyo 141-8672, JP

KAWAZOE, Toru

Tokyo 141-8672, JP

OKADA, Norihisa

Tokyo 100-8280, JP

NAKATA, Shogo

Kyoto 613-0034, JP

INOUE, Kunihiro

Matsudo-shi Chiba 271-0092, JP

YAMAUCHI, Shigeru

Tokyo 141-8672, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.