KOMPONENTENVERWALTUNGSSYSTEM, KOMPONENTENVERWALTUNGSSERVER, KOMPONENTENVERWALTUNGSVERFAHREN UND SERVIERTABLETT
Brevet européen · EP3425463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3425463
- Numéro de demande
- EP16892466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2016
- Publié
- 9 janv. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G06Q 50/04 (2012.01)B25H 3/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/056128 29.02.2016
- Publication PCT
- WO2017/149621 08.09.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NISHIOKA,Masaaki
Kyoto 613-0034, JP
SARUYAMA, Masaaki
Tokyo 141-8672, JP
KAWAZOE, Toru
Tokyo 141-8672, JP
OKADA, Norihisa
Tokyo 100-8280, JP
NAKATA, Shogo
Kyoto 613-0034, JP
INOUE, Kunihiro
Matsudo-shi Chiba 271-0092, JP
YAMAUCHI, Shigeru
Tokyo 141-8672, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.