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Brevet européen · EP3425646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3425646
Numéro de demande
EP18190644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2007
Publié
9 janv. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2027
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01F 3/14 (2006.01)
H01F 27/32 (2006.01)
H01F 27/28 (2006.01)
H01F 27/24 (2006.01)
C01B 13/11 (2006.01)
Priorité
US 876050 P 20.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  6. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

Hansson, Mikael

289 90 Knislinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.